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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRE ET CHAUX
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PLANETE BOUT D'CHOUX
Marque expirée - Marque en non vigueur

PLANETE BOUT D'CHOUX
TERRE ET CHAUX, SARL

Numéro de dépôt :
3711893
Date de dépôt :
10/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
10/02/2020
PLANETE BOUT D\'CHOUX de TERRE ET CHAUX

Présentation de la marque PLANETE BOUT D'CHOUX

Déposée le 10 février 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRE ET CHAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « PLANETE BOUT D'CHOUX »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRE ET CHAUX domicilié(e) LE COLOMBIER - 81240 - SAINT AMANS VALTORET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE ET CHAUX domicilié(e) LE COLOMBIER - 81240 - SAINT AMANS VALTORET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANETE BOUT D'CHOUX est expirée depuis le 10 février 2020.

TERRE ET CHAUX a également déposé les autres marques suivantes : POSITIV CONCEPT


TERRE ET CHAUX, SARL - LE COLOMBIER - 81240 - SAINT AMANS VALTORET - France


TERRE ET CHAUX - LE COLOMBIER - 81240 - SAINT AMANS VALTORET - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; encres d'imprimerie ; enduits (peintures) ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).